Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jette pas ta Clope
Monsieur Dany CANHAN

Numéro de dépôt :
4626673
Date de dépôt :
23/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2030
Jette pas ta Clope de Dany CANHAN

Présentation de la marque Jette pas ta Clope

Déposée par voie électronique le 23 février 2020 par monsieur Dany CANHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jette pas ta Clope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Dany CANHAN domicilié(e) le clos de la dame - 47300 - PUJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dany CANHAN domicilié(e) le clos de la dame - 47300 - PUJOLS - France.

La marque Jette pas ta Clope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626673.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jette pas ta Clope arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

Dany CANHAN a également déposé les autres marques suivantes : SMOKE CLEAN


Monsieur Dany CANHAN - le clos de la dame - 47300 - PUJOLS - France


Monsieur Dany CANHAN - le clos de la dame - 47300 - PUJOLS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).